Auteur: Revue Fiduciaire (Groupe)
ISBN 9782757905104
Cet ouvrage explicite toutes les règles de TVA applicables aux opérations réalisées tant sur le territoire national, que sur celui de l’Union européenne ou hors de l’Union européenne.Tous les mécanismes liés au champ d’application, à la territorialité, à la base imposable, au fait générateur, à l’exigibilité, au taux, ainsi qu’à l’exercice du droit à déduction sont développés dans cet ouvrage.Parallèlement, il détaille, à travers des fiches thématiques, des problématiques qui suivent des règles spécifiques au regard de la TVA.
Il peut s’agir soit d’opérations particulières (opérations sur les logiciels, les locations, les biens d’occasion, par exemple), soit de secteurs d’activités (activités libérales, professions de santé, presse, édition, spectacles, par exemple).En outre, de larges développements sont consacrés à toutes les obligations déclaratives et de paiement de la taxe des entreprises françaises et étrangères.
La TVA sur les opérations immobilières y est également étudiée en détail.Concret et pratique, cet ouvrage est illustré de développements d’exemples, de schémas et de conseils de spécialistes.Il s’adresse aussi bien aux fiscalistes praticiens qu’aux universitaires ou aux professionnels du chiffre.
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